Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 18 avril 2025

Introduction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») encadrent l'accès et l'utilisation du site Tellers.ai et de ses services associés par les Utilisateurs, désignant à la fois les utilisateurs individuels et les partenaires utilisateurs.

Elles s'inscrivent dans un ensemble contractuel complémentaire comprenant également les Conditions Générales de Vente (CGV) et la Politique de Confidentialité, qui doivent être interprétées conjointement.

Article 1 : Mentions Légales

L'édition et la direction de la publication du site Tellers.ai sont assurées par Tellers, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 932 553 266, dont le siège social est situé au :

12 Rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon, France

Adresse e-mail : [à compléter]

L'hébergement du site Tellers.ai est assuré par :

• [Nom de l'hébergeur à compléter], [Forme juridique à compléter], immatriculée au [Numéro RCS à compléter] dont le siège social est situé au [Adresse à compléter]
  • Adresse e-mail : [à compléter]
  • Téléphone : [à compléter]

Article 2 : Accès au site et aux services associés

2.1. Services proposés

Le site Tellers.ai permet aux Utilisateurs d'accéder aux services de Tellers, notamment :

• L'édition et le montage vidéo automatisé par intelligence artificielle : à partir d'un texte, d'un fichier audio ou d'une vidéo fournis par l'Utilisateur.
• L'utilisation de contenus multimédias : le montage automatisé peut s'effectuer via le contenu personnel téléchargé par l'Utilisateur depuis l'interface de Tellers, ou bien à partir d'une banque de vidéos libres de droit en partenariat avec Pexels, ou encore par la génération de vidéos assistée par IA.

Le site est accessible à tout Utilisateur disposant d'une connexion Internet. Tous les frais liés à l'accès aux services (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge exclusive de l'Utilisateur.

2.2. Disponibilité et maintenance

Nous nous engageons, sur la base d'une obligation de moyens, à assurer un accès continu au site Tellers.ai et à procéder régulièrement à des contrôles pour vérifier son bon fonctionnement. Toutefois, l'accès au site et aux services peut être temporairement interrompu pour maintenance, mises à jour ou en raison de circonstances indépendantes de notre volonté (perturbations des réseaux de télécommunication, incidents techniques, interruptions des services de notre prestataire d'hébergement).

Dans la mesure du possible, nous nous efforçons d'informer les Utilisateurs à l'avance des périodes de maintenance et de limiter l'impact en les planifiant aux heures de faible utilisation.

L'hébergement du site Tellers.ai est assuré par Amazon Web Services (AWS), France. La disponibilité des services dépend donc en partie de la disponibilité des infrastructures de ce prestataire.

Article 3 : Obligations de l'utilisateur

L'Utilisateur s'engage à utiliser la plateforme Tellers AI et ses services dans le respect des lois et réglementations en vigueur. À ce titre, il lui est strictement interdit de :

• Utiliser les services et la technologie de Tellers AI pour générer des contenus illégaux.
• Revendre, partager ou céder l'accès aux services de Tellers AI sans autorisation expresse de l'éditeur.
• Enfreindre les droits d'auteur ou porter atteinte à la vie privée de tiers en utilisant les services de Tellers AI.
• Récupérer les Vidéos Générées (cf. Article 5.1) pour entraîner ou améliorer ses propres modèles d'IA ou toute autre technologie qui ne relèverait pas de la propriété de Tellers.

3.1. Restrictions spécifiques d'usage

1. Création de contenus illégaux
   • Produire ou diffuser des vidéos incitant à la haine, à la violence ou à la discrimination.
   • Publier des contenus diffamatoires, portant atteinte à l'honneur, à la réputation ou à la vie privée d'un tiers.
   • Générer des deepfakes trompeurs susceptibles d'induire en erreur et de causer un préjudice à une personne ou à une organisation.
2. Utilisation frauduleuse ou détournement des services
   • Diffuser des vidéos à caractère politique sans mention explicite de leur nature artificielle.
   • Tenter de contourner les restrictions techniques, de sécurité ou juridiques mises en place par Tellers AI.
3. Automatisation des processus
   • Automatiser par des moyens techniques (bots, scripts, API non-officielles, etc.) la génération de montage ou l'édition de vidéo via les services de Tellers sans autorisation expresse de l'éditeur.

Tout manquement à ces obligations pourra entraîner la suspension ou la résiliation immédiate de l'accès au site Tellers.ai ou aux services de Tellers AI, sans préjudice de toute action judiciaire pouvant être engagée.

3.2. Conditions liées à l'utilisation « illimitée »

Tellers propose un accès « illimité » à la génération de contenus via ses services. Toutefois, il est entendu que :

1. Exports prioritaires :
   • L'Utilisateur dispose de 60 vidéos générées par mois, en qualité supérieure et bénéficiant d'une priorité d'export (délai réduit).
2. Au-delà de 60 vidéos :
   • L'export reste possible de manière illimitée, mais passe en « priorité relative », ce qui implique des délais potentiellement plus longs si les serveurs sont fortement sollicités.

Cette modalité vise à garantir la qualité de service pour l'ensemble des utilisateurs tout en permettant une génération « illimitée » de contenus, selon une répartition équitable des ressources.

Article 4 : Responsabilité

4.1. Responsabilité de l'Utilisateur

L'Utilisateur est seul responsable des contenus (texte, audio, vidéo) qu'il télécharge et des Vidéos Générées qu'il décide de publier ou diffuser.

À ce titre, il garantit :

• Détenir tous les droits et autorisations nécessaires sur les fichiers sources qu'il utilise (textes, images, musiques, vidéos, etc.).
• Ne pas enfreindre les lois et réglementations en vigueur, notamment en matière de droits d'auteur, de protection des données personnelles et de respect de la vie privée.

En cas de non-respect de ces obligations, Tellers AI ne pourra être tenue responsable des éventuelles conséquences juridiques ou financières résultant des actions de l'Utilisateur.

4.2. Responsabilité de Tellers AI

Tellers AI met en place des mécanismes de contrôle visant à limiter la génération de contenus manifestement illicites ou contraires aux présentes CGU.

Toutefois, si sans intervention directe de l'Utilisateur, un contenu illicite est généré de manière involontaire, Tellers AI se réserve le droit de :

• Le supprimer immédiatement.
• Prendre des mesures appropriées : alerte de l'Utilisateur, suspension temporaire ou définitive du compte en cas d'abus répétés.

La responsabilité de Tellers AI ne pourra être engagée qu'en cas de faute avérée dans l'exécution de ses obligations légales ou contractuelles.

4.3. Engagements de Tellers AI

Tellers AI s'engage à ne pas :

• Revendre ou céder à un tiers les Vidéos Générées, sans l'accord explicite de l'Utilisateur.
• Modifier substantiellement une Vidéo Générée, sauf dans le cadre d'une demande explicite de l'Utilisateur ou pour des besoins strictement internes.
• Réutiliser un contenu téléchargé par l'Utilisateur pour entraîner ses modèles d'IA, sauf dans le cadre d'un accord explicite.

Toutefois, dans certains cas et sous certaines réserves, Tellers AI pourra réutiliser, en collaboration directe avec l'Utilisateur, le contenu final généré par les services de Tellers dans le cadre du Reinforcement Learning from Human Feedback (RLHF).

Le Reinforcement Learning from Human Feedback (RLHF) est une technique permettant d'améliorer les performances des modèles d'intelligence artificielle grâce à des retours humains. Dans ce cadre, Tellers AI pourra, avec l'accord de l'Utilisateur, utiliser certaines vidéos générées ou ses « feedbacks » pour affiner ses modèles et améliorer la qualité des futures productions.

Article 5 : Propriété Intellectuelle et Droits Associés

Le présent article définit la répartition des droits de propriété intellectuelle entre l'Utilisateur et Tellers AI sur les éléments impliqués dans la création des Vidéos Générées. Il établit également les conditions d'exploitation de ces contenus et précise les droits respectifs sur le Contenu Téléchargé par l'Utilisateur, les éléments générés par l'IA, et le résultat final.

Les dispositions du présent Article 5 sont soumises à la clause de prévalence mentionnée à l'Article 8 des présentes CGU.

En cas de contradiction avec un contrat spécifique conclu entre Tellers AI et l'Utilisateur, les stipulations dudit contrat prévaudront sur les présentes CGU, et les clauses non expressément modifiées demeureront applicables.

5.1. Distinction entre le Contenu Téléchargé et la Vidéo Générée

• Contenu Téléchargé par l'Utilisateur : L'Utilisateur conserve l'entière propriété intellectuelle sur les fichiers qu'il importe (textes, fichiers audio ou vidéos). Tellers AI ne détient aucun droit de propriété sur ces fichiers.
• Données Générées par l'IA : Les éléments créés par la technologie de Tellers AI (séquences vidéo générées, interprétation et analyse des contenus, effets visuels, transitions automatiques ou toute autre fonctionnalité) sont la propriété intellectuelle de Tellers AI.
• Données Collectées via des Bases de Données (ex. : vidéos libres de droit via un partenaire) : L'Utilisateur bénéficie d'un droit d'utilisation de ces contenus dans le cadre des conditions définies par leurs sources respectives.
• Vidéo Générée (Résultat Final) : La vidéo produite par l'assemblage du Contenu Téléchargé, des Données Générées par l'IA, des Données Collectées et de toute autre donnée générée par une fonctionnalité proposée par Tellers constitue une création mixte. Les droits y sont partagés selon les modalités ci-dessous.

5.2. Répartition des Droits de Propriété Intellectuelle selon le Mode de Génération

(a) Génération d'une Vidéo à partir d'un texte (Text-to-Video)

• Tellers AI est propriétaire exclusif du montage et du rendu final de la Vidéo Générée.
• L'Utilisateur dispose d'un Droit d'Exploitation Limité selon les conditions définies à l'Article 5.4.

(b) Génération d'une Vidéo à partir d'un fichier audio (Audio-to-Video)

• L'Utilisateur demeure propriétaire du contenu audio importé.
• Tellers AI est propriétaire du montage final généré par l'IA.
• L'Utilisateur bénéficie d'un droit d'exploitation non exclusif sur la Vidéo Générée.

(c) Génération d'une Vidéo à partir d'un fichier vidéo existant

• L'Utilisateur conserve la propriété intellectuelle des fichiers sources téléchargés.
• Tellers AI est propriétaire du montage final généré par l'IA.
• L'Utilisateur dispose d'un droit d'exploitation exclusif sur la Vidéo Générée, sous réserve du respect des CGU.

(d) Modification manuelle de la Vidéo Générée via l'éditeur de Tellers AI

• L'Utilisateur devient copropriétaire des éléments qu'il modifie ou ajoute.
• Tellers AI conserve un droit d'exploitation et de réutilisation sur la partie générée par l'IA, ainsi que sur la Vidéo Générée, notamment à des fins de développement et d'amélioration de ses modèles.

5.3. Principes Généraux de la Propriété Intellectuelle

• Droit Moral de l'Utilisateur : L'Utilisateur conserve un droit moral inaliénable sur tout élément qu'il a lui-même créé ou fourni.
• Droits Patrimoniaux de Tellers AI : Tellers AI détient les Droits Patrimoniaux sur le montage et le résultat final issus du traitement par l'IA (sauf stipulation contraire).
• Aucune cession automatique à des tiers :
  • Tellers AI ne peut pas céder ni revendre les Vidéos Générées sans l'accord explicite de l'Utilisateur.
  • L'Utilisateur ne peut pas revendre ni transférer une Vidéo Générée si cela contrevient aux restrictions des présentes CGU ou aux limites de son abonnement définies dans les Conditions Générales de Vente (CGV).

5.4. Droits d'Exploitation Accordés à l'Utilisateur

L'Utilisateur bénéficie d'un Droit d'Exploitation sur les Vidéos Générées, comprenant :

1. La publication et le partage sur tout support (réseaux sociaux, sites web, plateformes professionnelles ou tout autre support numérique), sous réserve des restrictions liées à son abonnement.
2. La modification et l'intégration de la Vidéo Générée à d'autres contenus.
3. L'obligation de mentionner Tellers AI :
   • Obligatoire pour la Version Free (watermark, crédits ou toute mention explicite).
   • Facultative ou supprimable pour les versions payantes.

Limitations au Droit d'Exploitation

• L'Utilisateur ne peut pas :
  • Revendiquer la propriété exclusive de la Vidéo Générée résultant du traitement IA.
  • Modifier substantiellement la Vidéo Générée sans tenir compte des droits de Tellers AI.
  • Contourner les restrictions techniques ou juridiques mises en place par Tellers AI.
  • Récupérer les Vidéos Générées pour entraîner ou améliorer ses propres modèles d'IA ou toute autre technologie non détenue par Tellers.

5.5. Droits d'Exploitation Accordés à Tellers AI

Tellers AI bénéficie d'un droit d'exploitation limité sur les Vidéos Générées dans les conditions suivantes :

1. Amélioration des modèles : Tellers AI peut analyser certaines Vidéos Générées pour optimiser la performance de ses modèles d'IA (Reinforcement Learning from Human Feedback - RLHF).
2. Utilisation à des fins de démonstration et de promotion :
   • Pour les Vidéos Générées en Version Free, Tellers AI peut les utiliser pour illustrer ses services, sauf opposition expresse de l'Utilisateur.
   • Pour les abonnements payants, Tellers AI ne pourra pas utiliser ces vidéos sans l'accord explicite de l'Utilisateur.
3. Conservation d'une copie : Tellers AI peut conserver une copie anonymisée des Vidéos Générées à des fins de recherche et développement, conformément à sa Politique de Confidentialité.

Engagements de Tellers AI

• Tellers AI s'engage à ne pas :
  • Revendre ou céder à des tiers les Vidéos Générées sans l'accord explicite de l'Utilisateur.
  • Modifier substantiellement une Vidéo Générée (hors travaux internes d'entraînement de l'IA) sans l'autorisation de l'Utilisateur.
  • Utiliser un contenu téléchargé par l'Utilisateur pour entraîner ses modèles, sauf pour les contenus finaux co-construits avec l'Utilisateur dans le cadre du RLHF.

5.6. Interdiction du Data Mining et de l'Exploitation Non Autorisée des Contenus

En notre qualité d'éditeur du site tellers.ai, nous interdisons strictement, à toute personne physique ou morale et dans le monde entier, l'utilisation d'outils de data mining ou de toute autre technique automatisée visant à extraire, collecter, copier ou analyser les contenus accessibles via Tellers AI.

Cette interdiction s'applique notamment à tout :

• Contenu textuel, image, élément visuel, démonstration technique (POC), prototype, documentation ou tout autre contenu soumis à une propriété intellectuelle, qu'il soit :
  • Rendu public ou stocké dans le code du site web Tellers.ai.
  • Publié sur les réseaux sociaux officiels de Tellers AI.
  • Intégré aux services de Tellers AI et accessible via un navigateur web, une application mobile ou tout dispositif IoT.

Toute utilisation, extraction, reproduction ou analyse des contenus de Tellers AI via des procédés automatisés constitue une violation des présentes CGU et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

Data Mining : Processus d'analyse automatisée et massive de données visant à extraire des informations ou des modèles, notamment par l'utilisation d'algorithmes, de bots, de scripts ou de techniques de web scraping.

Internet of Things (IoT) : Désigne l'ensemble des dispositifs connectés à Internet, y compris, mais sans s'y limiter, les smartphones, tablettes, objets intelligents, assistants vocaux et autres équipements permettant d'accéder aux services de Tellers AI.

Article 6 : Conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Tellers AI s'engage à respecter la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) – Règlement (UE) 2016/679.

Dans ce cadre, Tellers AI met en œuvre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité, la confidentialité et l'intégrité des données personnelles collectées et traitées via ses services.

L'Utilisateur dispose de droits sur ses données personnelles (accès, rectification, suppression, opposition, limitation, portabilité), qu'il peut exercer selon les modalités définies dans la Politique de Confidentialité.

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Article 7 : Liens Hypertextes

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L'Utilisateur est informé qu'en cliquant sur ces liens, il sortira du site tellers.ai.

Tellers n'a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

Article 8 : Hiérarchie contractuelle et prévalence

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) s'appliquent à toute relation contractuelle entre l'Utilisateur et Tellers, sauf dispositions contraires expressément convenues dans un contrat spécifique.

En cas de contradiction entre les présentes CGU et un contrat spécifique signé entre Tellers et l'Utilisateur (ou partenaire), les stipulations dudit contrat prévaudront. Les clauses des CGU qui ne sont pas expressément modifiées par ce contrat demeurent applicables à titre supplétif.

Article 9 : Durée du contrat

Le présent contrat est valable pour une durée indéterminée. Le début de l'utilisation des services de Tellers marque l'application du contrat à l'égard de l'Utilisateur.

Article 10 : Loi applicable en cas de litige

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises à l'application du droit français.

En cas de litige non résolu à l'amiable entre l'Utilisateur et Tellers, les tribunaux de Paris seront compétents pour régler le contentieux.

Article 11 : Modification des CGU et Entrée en Vigueur

L'éditeur du site Tellers.ai se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU), tout en assurant leur conformité légale et leur adéquation aux évolutions du service.

• Effet sur les conditions d'utilisation : Toute modification des CGU pourra entraîner une mise à jour corrélative des Conditions Générales de Vente (CGV) et/ou de la Politique de Confidentialité.
• Effet rétroactif : Toute modification nécessite une acceptation explicite de l'Utilisateur avant qu'il ne puisse poursuivre l'utilisation du site et des services associés.

Si l'Utilisateur refuse les modifications apportées aux CGU, il doit cesser immédiatement toute utilisation du site Tellers.ai et des services associés.

Les présentes CGU sont éditées le 18 avril 2025 et entreront en vigueur dès leur publication.